M
Mission
de constituer et d'encadrer une Communauté Professionnelle Territoriale de Santé, conformément à la législation en vigueur et plus particulièrement à l'article L.1434-12 du Code de la santé publique
Domaines
- organisation de professions médicales ou paramédicales 👉 Alès Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Alès (30100)Siège INSEE
34 AVENUE JEAN BAPTISTE DUMAS, 30100 ALESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W301008884
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
918220534
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 301S
Activité
organisation de professions médicales ou paramédicales
NAF : Activités des organisations professionnelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr