ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE LA SEYNOISE

Active Seynes 2021-06-22
M

Mission

favoriser sur son territoire le développement du gibier et limiter la faune en surnombre susceptible d'occasionner des dégâts ; veiller à la répression du braconnage ; éduquer cynégétiquement ses membres dans le respect des propriétés et organiser technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de leur discipline

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Seynes (30580)

Associations de Seynes

Siège INSEE

ROUTE DES CEVENNES, 30580 SEYNES

Contact

#

Identifiants

RNA
W301008760
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924133242
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr