SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE MEYRANNES - LA GRIVE INDEPENDANTE -

Active Meyrannes 1973-02-19
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnele de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Meyrannes (30410)

Associations de Meyrannes

Contact

#

Identifiants

RNA
W301004547
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0301002925
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 301S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr