ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE LA GIBOYEUSE

Active Aigremont 1913-12-17
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les membres extérieurs qui seraient admis ; développement du gibier, protection, repeuplement, élevage, destruction des nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aigremont (30350)

Associations de Aigremont

Contact

#

Identifiants

RNA
W301004441
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0301002921
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 303S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr