M
Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les membres extérieurs qui seraient admis ; développer le gibier ( protection, repeuplement, élevage), détruire des nuisibles, répréhender le braconnage et exploiter rationnellement la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cession ou location
Domaines
- chasse 👉 Alès Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Tornac (30140)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W301004286
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
190A1
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 301S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr