SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE 'LA CANTEPERDRIX'

Active Saint-Césaire-de-Gauzignan 1972-07-03
M

Mission

grouper les proprietaires et habitants de la commune, ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue du developpement du gibier, par la protection, le repeuplement , l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Césaire-de-Gauzignan (30360)

Associations de Saint-Césaire-de-Gauzignan

Siège INSEE

30360 SAINT CESAIRE DE GAUZIGNAN

Contact

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Identifiants

RNA
W301004251
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
933381758
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0301001463
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr