EGLISE REFORMEE EVANGELIQUE DE SAINT HILAIRE DE BRETHMAS

Active Saint-Hilaire-de-Brethmas 1906-04-09
M

Mission

exercice du culte public réformé évangélique ; assurer les activités qui peuvent s'y rattacher légalement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560)

Associations de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Siège INSEE

LE VILLAGE, 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W301004113
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410994826
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0301002050
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Gestion : 301S

Observation : qualité cultuelle valable jusqu'au 29 juin 2028 inclus

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr