ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX BIOLOGIQUES DE SAINT HILAIRE DE BRETHMAS - (LES JARDINS BIO DE ST HILAIRE DE BRETHMAS)

Active Saint-Hilaire-de-Brethmas 2015-01-26
M

Mission

gestion d'un ensemble de jardins familiaux ou collectifs biologiques ; mise à disposition de ses adhérents selon les critères d'affectation définis dans le règlement intérieur des parcelles permettant une production destinée à la consommation familiale ; développement de la vie associative et promotion d'un jardinage respectueux des principes de l'agriculture biologique ; exploitation collective de plusieurs parcelles dans un but pédagogique, thérapeutique et d'insertion, etc ... selon l'article L 561-2 du code rural

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560)

Associations de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Siège INSEE

CHEMIN DU STADE, 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS

Contact

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Identifiants

RNA
W301004103
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
810540161
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

jardins ouvriers, floralies

mouvements écologiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr