ASSOCIATION DE PROMOTION ET DE DEFENSE DES PRODUITS ISSUS DE LA FARINE LOU PAN D'OC

Active Alès 2013-10-14
M

Mission

organiser la promotion de la filière et des produits qui en sont issus ; collecter les fonds nécessaires à la promotion de la filière et de ses produits ; veiller à déposer les marques des produits issus de la filière et le cas échéant d'en assurer leur défense ; obtenir les signes officiels de qualité et de l'origine (nationale, régionale, départementale, locale) si les produits remplissent les conditions ; veiller aux respects par les opérateurs (boulangers et céréaliers) des engagements de leur cahier des charges respectifs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Alès (30100)

Associations de Alès

Siège INSEE

75 IMPASSE DES PALMIERS, 30100 ALES

Contact

#

Identifiants

RNA
W301003751
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801844622
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

promotion d'initiatives de développement durable

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr