COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL ET ASSIMILE DE LA COMMUNE DE ROUSSON

Active Rousson 1984-07-16
M

Mission

mission de solidarité temporaire, exceptionnelle, industrielle ou familiale, à l'égard du chef ou de tout agent communal titulaire ou non en cas d'évènement le justifiant, ou aux agents retraités ; intervention à l'occasion de distinctions honorifiques accordées à des membres du personnel, en faveur des enfants d'agents municipaux et assimilés sous forme d'arbre de Noël, aides aux colonies ; concours moral et financier aux organismes du personnel municipal, culturel, artistique ou sportif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rousson (30340)

Associations de Rousson

Contact

#

Identifiants

RNA
W301003601
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
351A4
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 301S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr