SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE ' LA SAINT-HUBERT'

Active Saint-Hilaire-de-Brethmas 1952-03-20
M

Mission

grouper les propri2taires et habitants de la commune ainsi que les 2trangers qui seraient admis, en vue du d2veloppement du gibier par la protection, le repeuplement, l'e2evage, la destruction des nuisibles, la r2pression du braconnage.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Hilaire-de-Brethmas (30560)

Associations de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Siège INSEE

PL DE LA MAIRIE, 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS

Contact

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Identifiants

RNA
W301002831
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
834718017
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0301001559
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr