SOCIETE CITOYENNE DE CHASSE DE SENECHAS

Active Sénéchas 2009-06-29
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune et des communes avoisinnantes, et les étrangers qui y seraient admis, ainsi que tous ceux qui seraient sensibilisés par les problèmes que peuvent causer la faune et sa gestion et adhéreraient sans réserve à l'esprit de la société tel qu'il a été défini dans la partie objectifs et particularités par l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera les droits de chasse soit par apport des sociétaires, soit par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sénéchas (30450)

Associations de Sénéchas

Contact

#

Identifiants

RNA
W301002350
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 301S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr