ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE "L'ESPRIT DU REBALEZEN"

Active Branoux-les-Taillades 2009-05-18
M

Mission

grouper des propriétaires de la commune, ainsi que des membres extérieurs qui seraient admis ; régulation du gibier (sa protection, son repeuplement) ; destruction des nuisibles ; répression du braconnage ; exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où elle possédera le droit de chasse ; elle veillera à la protection de la nature et à la conservation des milieux du gibier et de la faune sauvage ; elle participera à l'amélioration de la chasse et à la défense des intérêts de celle-ci

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Branoux-les-Taillades (30110)

Associations de Branoux-les-Taillades

Contact

#

Identifiants

RNA
W301002305
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 301S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr