EGLISE REFORMEE EVANGELIQUE DE BRANOUX Active Branoux-les-Taillades Religion W301002094 Créée en 1906 Pratique du culte reforme evangelique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Branoux-les-Taillades (30110) Identifiants RNAW301002094 HIST.0301001479 Historique Créée le 02/04/1906, dernière déclaration le 10/12/2023 4 évènements 02/04/1906 Création 11/04/1906 Publication au Journal Officiel 10/12/2023 Dernière déclaration 10/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Cultuelle / Simple Cultuelle UAssociation cultuelle au sens de la loi de 1905, dont l'objet est l'exercice d'un culte. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationqualité cultuelle valable jusqu'au 5 mai 2028 inclus Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.