OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE, DES FETES ET DES SPORTS

Active Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille 1995-11-29
M

Mission

AIDER TOUTES LES ORGANISATIONS DE SAINT SEBASTIEN D'AIGREFEUILLE AYANT POUR PREMIER OBJECTIF LE DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE, DES FETES ET DES SPORTS.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille (30140)

Associations de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Siège INSEE

30140 SAINT-SEBASTIEN-D'AIGREFEUILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W301001877
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842971186
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0301002304
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr