COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES COMMUNAUX DE LA VILLE DE SAINT-AMBROIX

Active Saint-Ambroix 1988-03-24
M

Mission

permettre aux agents d'accéder à une amélioration des conditions d'existence, notamment via des prestations à caractère social et rechercher toutes formes de prestations nouvelles à caractère touristique et de loisirs

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Cèze Cévennes
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Ambroix (30500)

Associations de Saint-Ambroix

Siège INSEE

MAIRIE, 30500 SAINT-AMBROIX

Contact

#

Identifiants

RNA
W301001453
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
820628139
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0301001614
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr