ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D'ANDUZE

Active Tornac 1994-04-22
M

Mission

subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public exclusif du culte des témoins de Jéhovah ; apporter son aide et son assistance à toute association poursuivant un objet identique ; acquérir, aliéner, louer ou construire les terrains et les immeubles pouvant servir aux buts qu'elle s'est fixés et, d'une manière générale, réaliser toute transaction mobilière ou immobilière en vue de l'exercice public du culte des témoins de Jéhovah ; le fonctionnement de l'association sera réglé par les présents statuts et en conformité avec la constitution du culte des témoins de Jéhovah ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tornac (30140)

Associations de Tornac

Siège INSEE

372 ALL DE LA GARE, 30140 TORNAC

Contact

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Identifiants

RNA
W301000905
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
433042371
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0301002596
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Observation : qualité cultuelle valable jusqu'au 30 novembre 2027

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr