ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (A.P.E.L) DE L'ECOLE NOTRE DAME

Active Alès 1951-12-27
M

Mission

Favoriser et garantir le libre choix de l'ecole, conformement au droit naturel des parents a l'education et a l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; reunir toutes personnes investies de l'autorite parentale  l'egard des enfants .

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Alès (30100)

Associations de Alès

Siège INSEE

44 RUE SOUBEYRANNE, 30100 ALES

Contact

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Identifiants

RNA
W301000764
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
428712558
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0301001532
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr