M
Mission
Les signataires des dits statuts prennent à charge, par proportions égales, les frais de garde, les frais de repeuplement et d' élevage, de voitures, de déjeuners, achats et taxes de ces derniers, d' assurances, en un mot toutes les dépenses ayant un caractère d'utilité commune.
Domaines
- chasse 👉 Alès Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Salindres (30340)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W301000431
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
700 A4
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 301S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr