ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DU GARD

Active Nîmes 1984-10-16
M

Mission

De fédérer et de représenter les personnes physiques ou morales, les associations et autres organismes ayant pour objectif le bon fonctionnement du transport des eleves de l' Enseignement public; étudier et développer, promouvoir à tous les stades et sous toutes ses formes le transport des élèves en vue de la poursuite de leurs études et de la démocratisation de cet enseignement; ainsi que le transport éducatif, social et culturel de personnes; d' effectuer toutes démarches auprés des administ

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nîmes (30000)

Associations de Nîmes

Siège INSEE

37 RUE GUSTAVE FLAUBERT, 30000 NIMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W301000227
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
510556418
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
370 A4
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 301S

Activité

usagers de services publics

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr