Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les membres extérieurs qui seraient admis ; demander l'application de l'arrêté de divagation des chiens en période de fermeture ; développer le gibier, sa protection, son repeuplement, l'élevage ; aménagement du territoire ; destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; répression du braconnage ; exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports aux sociétaires, soit par cessions ou locations
Domaines
- chasse 👉 Piémont Cévenol
Commune & Contact
Commune
Lédignan (30350)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 301S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr