COMITE DES FETES DE ROUSSON Active Rousson Comités des fêtes W301000029 Créée en 2002 animations et festivités Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rousson (30340) Identifiants RNAW301000029 HIST.0301000218 Historique Créée le 06/02/2002, dernière déclaration le 29/03/2023 4 évènements 06/02/2002 Création 02/03/2002 Publication au Journal Officiel 29/03/2023 Dernière déclaration 08/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.