SYNDICAT DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT ORSU LONGU

Active Lumio 2003-04-05
M

Mission

faire appliquer, sans réserve, les clauses et les conditions du présent réglement et éventuellement de conditions particulières annexées à ce réglement effectuer toutes démarches, demandes, réclamations, etc... pour tout ce qui concerne le lotissement et régle générale tout autant que ces questions intéressent l'ensemble des acquéreurs et non l'un ou quelsques uns d'entre eux assurer la représentation de tous les propriétaires dans toutes les réclarations ou instances judiciaires, tant au titre

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Calvi Balagne
@

Commune & Contact

Commune

Lumio (20260)

Associations de Lumio

Contact

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Identifiants

RNA
W2B5003970
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1112
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 2B5S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr