M
Mission
GROUPER LES PROPRIETAIRES ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, l'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DE NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE
Domaines
- chasse 👉 Pasquale Paoli
@
Commune & Contact
Commune
Casamaccioli (20224)Siège INSEE
MAIRIE, 20224 CASAMACCIOLIContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W2B3000071
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410689038
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
15/79
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 2B3S
Observation : .
Activité
chasse
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr