ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DE CERVIONE Active Cervione Multisports scolaire W2B2007380 Créée en 1980 initiation et pratique sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cervione (20221) Identifiants RNAW2B2007380 HIST.02B1001314 Anciennes informations Historique Créée le 12/11/1980, dernière déclaration le 05/10/2023 4 évènements 12/11/1980 Création 30/11/1980 Publication au Journal Officiel 05/10/2023 Dernière déclaration 20/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.