M
Mission
annulation contentieuse de l'arrêté du Préfet de Haute-Corse N°2011-329-0001 en date du 25 novembre 2011 ; protéger sur les territoires des communes du canton de Campoloro - Moriani, les intérêts définis à l'article L.511-1 du code de l'environnement
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Costa Verde
@
Commune & Contact
Commune
Cervione (20221)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W2B2001472
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2B2P
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr