ASSOCIATION DE CHASSE - A SISCHESE

Active Sisco 2005-06-22
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ERANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTIONDES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sisco (20233)

Associations de Sisco

Contact

#

Identifiants

RNA
W2B2000994
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
02B1005044
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 2B2P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr