Mission
rassembler les plaisanciers-résidents du lotissement de cala rossa, de les représenter, défendre leurs intérêts et, le cas échéant, d'organiser le stationnement et l'usage des embarcations dans la zone littorale jouxtant le lotissement dans la limitedes 300 mètres à partir du rivage, dans le cadre d'une zone de mouillage et d'équipement légers autorisés en vertu du décret n° 91-1110 du 22 octobre 1981.
Domaines
Commune & Contact
Commune
Lecci (20137)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A4S
Observation : dernière date publication enregistrée :2002-09-21
Activité
nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr