M
Mission
développer et favoriser par tous moyens appropriés la connaissance du monde subaquatique. Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous marines
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Sud Corse
@
Commune & Contact
Commune
Porto-Vecchio (20137)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W2A4001258
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
07/90
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A4S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr