COMITÉ D'ACTION SOCIALE, CULTURELLE ET SPORTIVE DE LA COMMUNE DE PORTO-VECCHIO

Activité

Projet porté

le comité d'action sociale, culturelle et sportive (casc) a pour objet de rechercher l'amélioration des conditions de vie des personnels de la commune de porto-vecchio, du syndicat mixte « espace jean paul de rocca serra » et du centre communal d'action sociale de la ville de porto-vecchio, au sein de leur administration en assurant la mise en œuvre de services, d'évènements et de prestations de nature à faciliter l'harmonisation entre vie professionnelle et vie familiale, et la mise en place d'aides en cas d'évènements exceptionnels après étude de la demande de l'agent par la commission « secours exceptionnel » dont les membres sont désignés par le conseil d'administration ; l'élection des membres de la commission s'effectue à la majorité relative des suffrages ;

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 03/02/2017 - Création de l'association
• 25/02/2017 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 11/01/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 12/01/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W2A4001249

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 829640309

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 82964030900011

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 2A4S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun