Mission
rassembler les plaisanciers résidents de Palombaggia (20137), les représenter, défendre leurs intérêts et notamment organiser le stationnement et l'usage des embarcations dans la zone littorale jouxtant le sud ouest de la plage de Palombaggia dans la limite des 300 mètres à partir du rivage dans le cadre d'une zone de mouillage et d'équipements légers autorisés en vertu du décret 91-1110 du 22 octobre 1991
Domaines
Commune & Contact
Commune
Porto-Vecchio (20137)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A4S
Activité
Voile (voile, dériveur, planche à voile)
défense de droits fondamentaux, activités civiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr