COMITE DE PROTECTION ET DE DEFENSE DE BAVELLA

Activité

Projet porté

reconstruction ; encourager et favoriser la réhabilitation des sites existants conformément au cahier des charges en vigueur ; devenir de Bavella ; l'association poursuivra sa réflexion sur le devenir, a plus ou moins long terme, du site de Bavella ; électricité ; elle soutiendra toute les démarches visant à l'implantation d'un réseau électrique sur Bavella, respectueux de son environnement ; défense ; elle interviendra chaque fois qu'elle le jugera nécessaire, et par tous les moyens qu'elle jugera utiles, y compris juridiques, pour la défense des intérêts individuels et collectifs des habitants de Bavella

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• défense de droits fondamentaux, activités civiques - Les associations de ce domaine dans le département

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 19/10/1994 - Création de l'association
• 14/12/1994 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 12/12/2011 - Dernière déclaration en date de l'association
• 02/02/2012 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W2A4000365

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 02A4094059

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 2A4S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : dernière date publication enregistrée :1994-12-14

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.