ASSOCIATION POUR LA DEFENSE, LA PROTECTION ET L'AMENAGEMENT DU PATRIMOINE FONCIER DE CONCA

Active Conca 2004-05-11
M

Mission

La défense des intérêts des propriétaires dans le cadre des aménégements fonciers et urbains de la commune de Conca

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Alta Rocca
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Alta Rocca
@

Commune & Contact

Commune

Conca (20135)

Associations de Conca

Siège INSEE

20135 CONCA

Contact

#

Identifiants

RNA
W2A4000235
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
477896880
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
02A4099340
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 2A4S

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr