M
Mission
grouper des proprietaires et habitants de la commune ainsi que lesetrangers qui seraient admis en vue du developpement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'elevage, la destruction des
Domaines
- chasse 👉 Pieve de l'Ornano et du Taravo
@
Commune & Contact
Commune
Pietrosella (20166)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W2A1003152
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
02A1000902
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A1P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr