LE SOUVENIR SOCIETE D ANCIENS MILITAIRES DE BASTELICA Active Bastelica Anciens combattants W2A1001544 Créée en 1902 aide des pauvres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bastelica (20119) Identifiants RNAW2A1001544 HIST.0000000001 Historique Créée le 12/06/1902, dernière déclaration le 12/06/1902 4 évènements 12/06/1902 Création 12/06/1902 Dernière déclaration 23/07/1902 Publication au Journal Officiel 19/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.