COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DE LA REGION DE CORSE

Activité

Mission

le comité contribue par des moyens appropriés à la création et au développement des oeuvres sociales, sportives et culturelles en faveur de l'ensemble du personnel de la Collectivité Territoriale de Corse, à compter du 1 er janvier 2018, des personnels de la Collectivité de Corse, et pourra assurer la gestion de ces oeuvres;les prestations délivrées par le COSSCRC sont ouvertes à tout le personnel de la Collectivité Territoriale de Corse et, à compter du 1 er janvier 2018 , des personnels de la Collectivité Territoriale de Corse, dans les conditions définies par l'association

Commune

Ajaccio (20000)

Domaine

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W2A1000818

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 02A1001996

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 2A1P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.