COMITE DES OEUVRES SOCIALES, SPORTIVES ET CULTURELLES DE LA REGION DE CORSE

Active Ajaccio 1984-06-29
M

Mission

le comité contribue par des moyens appropriés à la création et au développement des oeuvres sociales, sportives et culturelles en faveur de l'ensemble du personnel de la Collectivité Territoriale de Corse, à compter du 1 er janvier 2018, des personnels de la Collectivité de Corse, et pourra assurer la gestion de ces oeuvres;les prestations délivrées par le COSSCRC sont ouvertes à tout le personnel de la Collectivité Territoriale de Corse et, à compter du 1 er janvier 2018 , des personnels de la Collectivité Territoriale de Corse, dans les conditions définies par l'association

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays Ajaccien
@

Commune & Contact

Commune

Ajaccio (20000)

Associations de Ajaccio

Contact

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Identifiants

RNA
W2A1000818
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
02A1001996
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 2A1P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr