PALLECA IN FESTA Active Alata Comités des fêtes Socioculturel W2A1000370 Créée en 2003 Festivités pour l'animation du village. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Alata (20167) Identifiants RNAW2A1000370 HIST.02A1012821 Historique Créée le 02/12/2003, dernière déclaration le 30/07/2010 4 évènements 02/12/2003 Création 27/12/2003 Publication au Journal Officiel 30/07/2010 Dernière déclaration 02/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.