M
Mission
optimiser une gestion rationelle de la chasse et de diminuer les coûts ; définir les conditions d'exercice de la chasse dans les territoires dont elle a reçu le droit de chasse, soit par apport gracieux des sociétaires, soit par locations par bail, ou autres cessions
Domaines
- chasse 👉 Concarneau Cornouaille Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Pont-Aven (29930)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W294005042
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 294P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr