COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LE JUCH

Active Le Juch 1996-05-14
M

Mission

assurer aux membres du personnel communal actif, retraité et ayants-cause, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers où celle-ci se révèle nécessaire ; étudier et réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille et contribuer par tous les moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés ; assurer la gestion de ces oeuvres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Juch (29100)

Associations de Le Juch

Contact

#

Identifiants

RNA
W294003650
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
96-132
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 294P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr