UNION SPORTIVE SCOLAIRE DU CANTON DE FOUESNANT Active Fouesnant Multisports scolaire W294001778 Créée en 1975 sports clubs scolaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fouesnant (29170) Identifiants RNAW294001778 HIST.0294007147 Historique Créée le 04/03/1975, dernière déclaration le 21/02/2011 4 évènements 04/03/1975 Création 23/03/1975 Publication au Journal Officiel 21/02/2011 Dernière déclaration 24/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.