ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE IMMACULEE CONCEPTION Active Moëlan-sur-Mer Parents d'élèves Éducation W294001447 Créée en 1951 Education Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moëlan-sur-Mer (29350) Identifiants RNAW294001447 HIST.0294001666 Historique Créée le 27/12/1951, dernière déclaration le 01/02/2026 4 évènements 27/12/1951 Création 15/01/1952 Publication au Journal Officiel 01/02/2026 Dernière déclaration 26/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Éducation Parents d'élèves 015005parents d'élèves Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdates création et insertion J.O. relevées sur "chemise" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.