COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Active PLOBANNALEC-LESCONIL 1976-02-19
M

Mission

Elargir par tous les moyens entre ses membres les liens de camaraderie existants ; intervenir à l'ocasion d'évènements familiaux touchant le personnel municipal ceci en lui versant des secours, en organisant des prêts ; utiliser les fonds qui lui seraient alloués, avec affectation spéciale, par le conseil municipal

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays Bigouden Sud
@

Commune & Contact

Commune

PLOBANNALEC-LESCONIL (29740)

Associations de Plobannalec-Lesconil

Siège INSEE

RUE DE LA MAIRIE, 29740 PLOBANNALEC-LESCONIL

Contact

#

Identifiants

RNA
W294001163
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500288832
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
7633
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 294P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr