ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L' ECOLE MATERNELLE ET PRIMAIRE NOTRE DAME DE ROSCUDON DE PONT-CROIX Dissoute Pont-Croix Parents d'élèves W294000740 Créée en 1952 Cette association est dissoute depuis le 2007-10-04. Education apel
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-Croix (29790) Identifiants RNAW294000740 HIST.0294001808 Historique Créée le 07/01/1952, dernière déclaration le 27/11/2007 5 évènements 07/01/1952 Création 21/01/1952 Publication au Journal Officiel 04/10/2007 Dissolution 27/11/2007 Dernière déclaration 10/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.