ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE LIBRE NOTRE DAME DE LA GARDE Active Clohars-Carnoët Gestion enseignement W294000326 Créée en 1952 Gestion de l'école Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clohars-Carnoët (29360) Identifiants RNAW294000326 HIST.0294002035 Historique Créée le 27/02/1952, dernière déclaration le 03/05/2017 4 évènements 27/02/1952 Création 22/03/1952 Publication au Journal Officiel 03/05/2017 Dernière déclaration 21/06/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.