CONSERVATION DU PILOTE TREMINTIN Active Île-de-Batz Entraide W293004125 Créée en 1997 maintenir un canot Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Île-de-Batz (29253) Identifiants RNAW293004125 HIST.0293004318 Anciennes informations Historique Créée le 17/11/1997, dernière déclaration le 21/11/1997 4 évènements 17/11/1997 Création 21/11/1997 Dernière déclaration 20/12/1997 Publication au Journal Officiel 23/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.