COMITE DES FETES DE GERNEVEZ VIAN Dissoute Sibiril Comités des fêtes W293001870 Créée en 1986 Cette association est dissoute depuis le 2009-12-08. animation du quartier
Données officielles Sources / RNA Siège Sibiril (29250) Identifiants RNAW293001870 HIST.0293002857 Historique Créée le 09/05/1986, dernière déclaration le 08/12/2009 5 évènements 09/05/1986 Création 04/06/1986 Publication au Journal Officiel 08/12/2009 Dernière déclaration 08/12/2009 Dissolution 28/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.