M
Mission
accueil de jour pour adultes en situation de handicap tel que défini par la loi n°2002-2 du 2 janvier 2002
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Haute Cornouaille
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Commune & Contact
Commune
Trégourez (29970)Siège INSEE
13 RUE DU REST, 29970 TREGOUREZContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W292007601
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
892116336
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 292S
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
NAF : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr