COMITE DE DEFENSE ET DE DEVELOPPEMENT DES PROPRIETES ET EXPLOITATIONS DES MONTS D'ARREE (C.D.D.P.E.M.A)

Active Berrien 1996-02-12
M

Mission

défense dans les monts d'arrée de la propriété privée. développement d'une activité globale équilibrée au service de ses membres dans le cadre du code rural et du code forestier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Berrien (29690)

Associations de Berrien

Contact

#

Identifiants

RNA
W292003231
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0292002894
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 292S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr