COMITE D'ANIMATION DE TREGOUREZ Active Trégourez Arts de la rue W292002957 Créée en 1991 l'oganisation de fetes et animations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trégourez (29970) Identifiants RNAW292002957 HIST.0292002461 Historique Créée le 05/06/1991, dernière déclaration le 05/06/1991 4 évènements 05/06/1991 Création 05/06/1991 Dernière déclaration 05/06/1991 Publication au Journal Officiel 11/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts de la rue Arts de la rue 006115arts de la rue Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.