ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE NOTRE DAME Active Cléden-Poher Multisports scolaire W292002821 Créée en 1989 contribuer a l'education globale des enfants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cléden-Poher (29270) Identifiants RNAW292002821 HIST.0292002269 Historique Créée le 10/01/1989, dernière déclaration le 10/01/1989 4 évènements 10/01/1989 Création 10/01/1989 Dernière déclaration 07/06/1989 Publication au Journal Officiel 03/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.